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Les évolutions contemporaines du préjudice

Alicia Mâzouz

Notion protéiforme par excellence en ce quelle a la capacité de simmiscer dans de nombreuses matières, le préjudice fait actuellement lobjet de profondes évolutions dans de nombreux domaines. Cest ainsi quun examen densemble, sans limite préalable quant au domaine du droit couvert, était devenu nécessaire, afin de tenter de déterminer si des évolutions communes peuvent être remarquées voire anticipées ou si, au contraire, lattractivité des branches du droit dans lesquelles le préjudice se rencontre permet seule de justifier ces transformations. Cet ouvrage donne une large place au droit de la responsabilité civile, racine commune de lensemble des préjudices. Mais un examen approfondi de droits spéciaux apporte une vision nouvelle et enrichissante de ces évolutions contemporaines.

Les évolutions contemporaines du préjudice. Emmanuel Gardounis, Alexandre Dumery, Alicia Mâzouz. La réforme du droit de la responsabilité civile. Christine Boillot, Anne Gomez Castillo. Droit de la responsabilité civile. Anaïs Raynaud. Dans la même collection. Droit pénal des communications. Jean-Yves Lassalle . La probité publique en droit pénal. Alexis Bavitot. Les communautés d Le préjudice d'angoisse de mort imminente. Par Océane ...

8.13 MB Taille du fichier
9782343183084 ISBN
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Sofya Voigtuh

Droit de la consommation et théorie générale du contrat ... 761. En principe, en raison même de leur opposition à la théorie générale des contrats, les droits nouveaux et, plus spécialement, le droit de la consommation n'affectent aucunement la théorie générale, qui reste intacte, indifférente aux bouleversements législatifs contemporains37. Si certains ont pu parler à propos de la législation consumériste de "saccage du droit civil"38

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Mattio Müllers

21 avr. 2011 ... Un dommage causé par l'administration doit en principe être réparé pou rétablir l' égalité des citoyens, même si l'action administrative est ... Cette note a pour objet de présenter quelques réflexions sur l'évolution actuelle du préjudice morale des associations, notamment des associations en défense de ...

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Noels Schulzen

8 nov. 2019 ... Commandez le livre LES ÉVOLUTIONS CONTEMPORAINES DU PRÉJUDICE, Alicia Mâzouz, Emmanuel Gardounis, Alexandre Dumery ...

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L’indemnisation du préjudice - Victime.ca 1 La doctrine contemporaine utilise les termes « dommage » et « préjudice » comme des synonymes. D. une précision suffisante l’évolution de sa condition physique au moment du jugement. » 6 J.-L. BAUDOUIN et P. DESLAURIERS, La responsabilité civile, 7. e. édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais Inc., 2007, à la page 359. 7 « Restitutio in integrum » (ou réparation

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Jessica Kolhmann

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