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Larbitrage en matière dassurance et de réassurance

Franck Turgné

Larbitrage constitue un mode alternatif de règlement des litiges dont les avantages traditionnellement invoqués, notamment le maintien des relations commerciales par le règlement pacifique du différend, la confidentialité et les arbitres spécialisés, devraient être de nature à inciter lensemble des acteurs de la vie économique à y recourir. Mais les atouts que lon met au crédit de larbitrage résistent-ils à leur analyse pratique et à leur transposition dans les domaines de lassurance et de la réassurance ? Larbitrage en assurance et réassurance nayant fait lobjet que dun nombre très limité détudes doctrinales, et la confidentialité des litiges constituant un obstacle pour qui souhaite mener une étude scientifique de la question, lauteur sest appuyé sur de très nombreux témoignages : praticiens des sociétés dassurance et de réassurance, universitaires appelés à être membres de juridictions arbitrales, ou encore avocats. Il en résulte une étude à la fois juridique, économique et sociologique centrée sur la pratique et ses difficultés, permettant de comprendre lévolution moins feutrée de larbitrage en réassurance et les difficultés détendre ce mode de résolution des litiges à lassurance. Cet ouvrage sera particulièrement utile aux étudiants désireux dappréhender le droit des modes alternatifs de règlement des litiges en général et de larbitrage en particulier, aux magistrats, avocats, assureurs, réassureurs, assurés ainsi quaux chercheurs souhaitant étudier la place et lavenir de larbitrage en matière dassurance et de réassurance.

6 juil. 2012 ... compagnies d'assurances et de réassurance. Les seconds ... Pourquoi, en matière d'assurance maritime, l'arbitrage plus que la procédure ...

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9782717852325 ISBN
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