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Le principe de non-discrimination à lépreuve des rapports entre les droits européens

Manuela Brillat

Appréhendée aussi comme un idéal, légalité se décline juridiquement à travers le principe de non-discrimination. Etudié par le prisme du droit européen, il se révèle être un exemple significatif des difficultés mais aussi des potentialités des relations entre les deux principaux espaces juridiques européens : le Conseil de lEurope et lUnion européenne. La Cour européenne des droits de lHomme, le Comité européen des droits sociaux ainsi que la Cour de justice de lUnion européenne affichent une apparente homogénéité derrière laquelle se cachent des réalités différentes qui fragilisent le principe de non-discrimination et affaiblissent son rôle pourtant central dans le renforcement du droit européen des droits de lHomme. Ce principe doit ainsi être redéfini afin de retrouver une pleine efficacité en tenant compte du fait que son interprétation ne peut différer dun espace européen à lautre. Ce défi majeur conduit à analyser en quoi consiste précisément, pour lEurope, le caractère axiologique du principe de non-discrimination.

Sélection de documents | Lextenso editions Le principe de non-discrimination à l'épreuve des rapports entre les droits européens. M. Brillat Éditeur > Institut Universitaire Varenne Collection > Thèses - ISBN : 978-2-37032-060-5 Date de parution > 12/2015 Prix éditeur > 45 €

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9782370320605 ISBN
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Sofya Voigtuh

Le principe de non-discrimination à l'épreuve des rapports ... Appréhendée aussi comme un idéal, l'égalité se décline juridiquement à travers le principe de non-discrimination. Etudié par le prisme du droit européen, il se révèle être un exemple significatif des difficultés mais aussi des potentialités des relations

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Mattio Müllers

4 avr. 2020 ... La Cour de justice de l'Union européenne a été confrontée très tôt à la ... L' égalité et la non-discrimination se supposent mais fonctionnent, ... le principe de non-discrimination concrétise un droit subjectif dont la ... Evidemment, il existe un rapport étroit, consubstantiel, entre l'égalité et la non-discrimination. L'égalité et la non-discrimination sont généralement perçues comme les ... nous retrouvons encore les empreintes du clivage traditionnel existant entre, d'une part, ... l'égalité constitue aussi un principe « structurel » du droit communautaire 3. ... situer son appréciation par rapport à une « société européenne composée »  ...

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Noels Schulzen

Déconfinement et libre circulation des personnes dans l’UE ...

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Jason Leghmann

Le principe de non-discrimination à l'épreuve des rapports entre les droits européens - Manuela Brillat - Date de parution : 15/12/2015 - Fondation Varenne - Collection : Collection des thèses - Appréhendée aussi comme un idéal, l'égalité se décline juridiquement à travers le principe de non-discrimination. Etudié par le prisme du droit européen, il se révèle être un exemple Le principe de non-discrimination à l'épreuve des …

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Jessica Kolhmann

Le principe de non-discrimination à l'épreuve des rapports ...