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LES SOCIETES COMMERCIALES. 1ère édition, 1996

Marie-Hélène Monsèrié

Règles communes aux sociétés commercialesLe contrat de sociétéLaspect volontaire du contrat de sociétéLaspect patrimonial du contrat de sociétéLa personnalité morale des sociétésLexistence de la personnalité moraleLes effets de la personnalité moraleLes principales étapes sociétairesLa constitution des sociétésLes modifications statutairesDissolution des sociétésLes sociétés commercialesLes sociétés de personnesLa société en nom collectifLa société en commandite simpleLa société à responsabilité limitéeLa société pluripersonnelle à responsabilité limitéeLentreprise unipersonnelle à responsabilité limitéeLa société anonymeLa constitution de la société anonymeLes règles de constitutionLa sanction des règles de constitutionLa structure de la société anonymeLadministration de la société anonymeLes actionnaires de la société anonyme

Catalogue en ligne OHADA Les actions recursoires entre coresponsables / Patrick CANIN (1996) )) Adages du droit français / Henri ROLAND (1999)) ) L'administration de la preuve en matière d'arbitrage : actes du colloque du CEPANI du 12 novembre 2009 = De bewijsregeling in arbitrage : bijdragen aan het colloquium van CEPINA van 12 november 2009.

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9782859344191 ISBN
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Sofya Voigtuh

Philippe Lambrecht | UCLouvain

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Mattio Müllers

Droit pénal des sociétés commerciales, Litec, 2004 CORNU G. Droit civil : - introduction, 2007 - les personnes, 2007 - la famille, 2006 - les biens, 2007 CORNU G. Linguistique juridique, Montchrestien, 3ème éd. 2005 CORNU G. L’art du droit en quête de sagesse, PUF, 1998 CORNU G. et FOYER Procédure civile, Thémis, 3ème éd. 1996 et 1958 cda.univ-rennes1.fr

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Noels Schulzen

Droit de la concurrence - 1ère édition (Mémentos) Jean-Christophe Roda. 3,4 étoiles sur 5 4. Format Kindle. 12,99 € Droit commercial. Sociétés commerciales . Édition 2018-2019 (Précis) Philippe Merle. Format Kindle . 31,99 € The Big Short: Inside the Doomsday Machine (English Edition) Michael Lewis. 4,6 étoiles sur 5 2 256. Format Kindle. 5,99 € Capital et idéologie Thomas Comptabilité | Catalogue du Lectorat de l'ASE

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1 oct. 1982 ... Années Edition. Placement ... EXERCICE 1996 1997 ETATS UNIS D AMERIQUE1996. B I T D ... CT009 CODE DES SOCIETES COMMERCIALES. 2002. I.O.T ... 03983 COURS DE PROCEDURE PENALE 1ERE PARTIE.

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Jessica Kolhmann

26/03/2008 · Dalloz, 1ère édition ; Le commissaire aux comptes; J. Monéger et Th Granier, Dalloz 1996 ; Société commerciale de commissaires aux comptes ; Note de Gérard Lesguillier, Bull Joly Sociétés p 220 ; Bulletin CNCC juin 1991, p note E. du Pontavice ; Commissaires aux comptes : mission et responsabilité ; Yves Guyon, Jurisclasseur des sociétés, fasc. 134-B n 119 ; La responsabilité