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Successions et libéralités

Jean Maury

Jusquà la fin du XXe siècle, le droit français des successions et des libéralités sest caractérisé par son extrême archaïsme. Les lois des 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 lont totalement refondu, pour ladapter aux exigences actuelles de notre société : place éminente désormais reconnue au conjoint survivant, modification du régime des donations entre époux, apparition de libéralités sur plusieurs générations et bien dautres choses encore. Une jurisprudence et des commentaires constructifs se sont, depuis lors, greffés sur cette réforme pour en combler les imperfections et les lacunes. On trouvera ici une présentation simple, complète et mise à jour de cette matière dont létude, réputée difficile, est illustrée par lexplication de quelques grands arrêts et de très nombreux exemples concrets, aussi bien dans le texte que sous forme dexercices dapplication. Quoique accessible au lecteur intéressé par ces questions, cet ouvrage est plus particulièrement destiné aux étudiants qui se destinent aux métiers du judiciaire et du juridique

En premier lieu, le cours met l'accent sur les libéralités : après en avoir présenté le droit commun sont exposés les donations entre vifs, les testaments et les ... Droit des successions et des libéralités. Claude Brenner. Sommaire.

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9782711025152 ISBN
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